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For Collection tires fitted on vintage vehicles :

"Le règlement 1222/2009 s'applique aux pneumatiques C1, C2 et C3

Ce règlement s'appliquera à compter du 01/11/2012 pour tous les pneus fabriqués à partir du 01/07/2012.

L'étiquettage n'est pas obligatoire sur les pneus poids lourd. Bien entendu, les informations devront être disponibles par tout autre moyen (documentation) et fournies avec chaque lot de pneus livrés."

"Le règlement 1222/2009 s'applique aux pneumatiques C1, C2 et C3

Ce règlement s'appliquera à compter du 01/11/2012 pour tous les pneus fabriqués à partir du 01/07/2012.

L'étiquettage n'est pas obligatoire sur les pneus poids lourd. Bien entendu, les informations devront être disponibles par tout autre moyen (documentation) et fournies avec chaque lot de pneus livrés."

"Le règlement 1222/2009 ne s'applique pas :

a) aux pneumatiques rechapés,

b) aux pneumatiques professionnels non routiers,

c) aux pneumatiques conçus pour être montés uniquement sur les véhicules immatriculés pour la première fois avant le 1er octobre 1990,

d) aux pneumatiques de secours à usage temporaire de type T,

e) aux pneumatiques dont le code vitesse est inférieur à F = 80 km/h,

f) aux pneumatiques dont le diamètre de jante nominal est inférieur ou égal à 254 mm, ou supérieur ou égal à 635 mm,

g) aux pneumatiques munis de dispositifs additionnels destinés à améliorer les caractèristiques de traction, tels que les pneumatiques cloutés,

h) aux pneumatiques conçus pour être montés uniquement sur des véhicules exclusivement destinés aux courses automobiles"

Documents extracted from the "LIVRE BLANC DU PNEUMATIQUE" (Tyre White Paper) 2012 edition

www.tnpf.fr

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